4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC194860053 - EDF-CRTT ALPES, ligne 63 kv à Saint-Didier-au-Mont-d'Or ; PC194860054 - CRAM RHONE ALPES - LE VAL-ROSAY à Saint-Didier-au-Mont-d'Or ; PC194880028 - CRD TOTAL FRANCE à Saint-Didier-au-Mont-d'Or ; PC194880014 - UNION GENERALE DE LA MUTUALITE DU RHONE à Saint-Didier-au-Mont-d'Or ; PC191860030 - EDF CRTT, ligne 63 kv à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or ; PC191860037 - CNRO à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or ; PC191860057 - MPR MOYENS DE PRODUCTION à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or ; PC191880018 - Commune de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or ; PC191890017 - MINISTERE INTERIEUR PREFET à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or ; PC191900030 et PC191900031 - CROIX-ROUGE FRANCAISE à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or ; PC191900048 - HOTEL HERMITAGE à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
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