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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Ces documents sont entrés aux Archives départementales et métropolitaines dans le cadre des versements programmés des archives de la Communauté urbaine de Lyon.
Date d'entrée : 16/10/2019
Présentation du contenu
Dossiers concernant le fonctionnement du service en lui-même, mais également produits dans le cadre de ses missions de gestion de travaux et de contrat d'affermage. D'autres documents plus anciens sont également présents. Ils ont été récupérés auprès des services de la Ville de Lyon alors compétents sur cette mission avant la création de la Communauté urbaine en 1969.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Documents en relation
En complément, il est possible de consulter sur ce même fonds les versements suivants: 3609WM, 3610WM, 3611WM, 3626WM, 3627WM, 3629WM, 3630WM, 3631WM, 3632WM et 3633WM.
Mots clés matières
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