3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

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Cote/Cotes extrêmes

3610W 1-3610W48

Date

1969-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

9,4 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000

Présentation du contenu

Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés typologiques

Permis n°11696, 11697, 11806, 11817, 11827, 11828, 11838, 11948, 11954, 12013, 12034, 12069 et 12113.

Cote/Cotes extrêmes

3610W21

Date

1975

Présentation du contenu

11696 - Direction des télécommunications du réseau national construction d'une station hertzienne Paris-Lyon à Chassieu (1975) ; 11697 - Direction des télécommunications du réseau national construction d'une station hertzienne Paris-Lyon à Lantignié (1975) ; 11806 - Ville de Tarare, construction d'un boulodrome couvert, boulevard Garibaldi (1975) ; 11817 - Commune de Meyzieu, construction d'un centre médico-social, chemin de Pommier (1975) ; 11827 - Commune de Villié-Morgon, construction d'un bureau de poste, boulevard Jean-Baptiste Sorney (1975) ; 11828 - Commune de Villié-Morgon, construction de bâtiments des service d'incendie et voirie (1975) ; 11838 - Commune de Liergues, construction d'une salle des fêtes (1975) ; 11948 - Association Saint-Marc d'éducation chrétienne, aménagement d'une salle de classe, 10 rue du Béguin à Lyon 7 (1975) ; 11954 - Commune de Cublize, centre de secours de première intervention à la mairie (1975) ; 12013 - Clinique de gériatrie, les grandes terres à Saint-Sorlin (1975) ; 12034 - Association pour la rééducation de l'enfance inadaptée, construction de bureaux et salle de réunion à Dardilly (1975) ; 12069 - EDF-GDF, création de bureaux, magasins et salles de réunion, 40-42 rue Antoine Primat à Villeurbanne (1975) ; 12113 - OPHLM, construction de 20 logements à Saint-Pierre-la-Palud (1975).