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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000
Présentation du contenu
Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
11696 - Direction des télécommunications du réseau national construction d'une station hertzienne Paris-Lyon à Chassieu (1975) ; 11697 - Direction des télécommunications du réseau national construction d'une station hertzienne Paris-Lyon à Lantignié (1975) ; 11806 - Ville de Tarare, construction d'un boulodrome couvert, boulevard Garibaldi (1975) ; 11817 - Commune de Meyzieu, construction d'un centre médico-social, chemin de Pommier (1975) ; 11827 - Commune de Villié-Morgon, construction d'un bureau de poste, boulevard Jean-Baptiste Sorney (1975) ; 11828 - Commune de Villié-Morgon, construction de bâtiments des service d'incendie et voirie (1975) ; 11838 - Commune de Liergues, construction d'une salle des fêtes (1975) ; 11948 - Association Saint-Marc d'éducation chrétienne, aménagement d'une salle de classe, 10 rue du Béguin à Lyon 7 (1975) ; 11954 - Commune de Cublize, centre de secours de première intervention à la mairie (1975) ; 12013 - Clinique de gériatrie, les grandes terres à Saint-Sorlin (1975) ; 12034 - Association pour la rééducation de l'enfance inadaptée, construction de bureaux et salle de réunion à Dardilly (1975) ; 12069 - EDF-GDF, création de bureaux, magasins et salles de réunion, 40-42 rue Antoine Primat à Villeurbanne (1975) ; 12113 - OPHLM, construction de 20 logements à Saint-Pierre-la-Palud (1975).
Mots clés lieux
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