6443W - Département du Rhône - Bâtiments départementaux, travaux

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Bâtiments départementaux, travaux.

Cote/Cotes extrêmes

6443W 1-6443W24

Date

1950-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

3.84 ml

Origine

Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/05/2025

Présentation du contenu

Travaux d'extension, rénovation et maintenance dans les collèges publics, maisons du Rhône, centres techniques et gendarmeries : études préalables, diagnostics, rapports d'expertise, rapports de contrôle, plans, dossiers d'ouvrages exécutés, comptes rendus de réunions de chantiers. Repérage d'amiante : rapports d'analyses.

Conditions d'accès

Dossiers librement communicables (Code du patrimoine, art. L 213-1).

Autre instrument de recherche

Informations sur le traitement

Versement en attente de classement.