15 septembre 1900-21 mars 1904 (volume 30).

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3Q - Enregistrement et Timbre

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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3Q en PDF

Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Bureau de Meyzieu.

Cote/Cotes extrêmes

24870

Autres Cotes

3Q39/1-3Q39/469

Date

1863-1969

Biographie ou Histoire

Bureau supprimé en 1970, intégré dans le bureau de Lyon Extérieur Sud-Est. Voir aussi le bureau de Vienne communes rattachées

Mots clés collectivités

Bureau de Meyzieu

Registres des actes sous seing privé (ASSP).

Cote/Cotes extrêmes

25073

Autres Cotes

3Q39/200-3Q39/203;3Q39/440-3Q39/445

Date

1896-1955

Mots clés typologiques

Acte sous seing privé

15 septembre 1900-21 mars 1904 (volume 30).

Cote/Cotes extrêmes

25075

Autres Cotes

3Q39/201

Date

1900-1904

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