3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
Cote/Cotes extrêmes
12634
Autres Cotes
3Q22/1-3Q22/1528
Date
1791-1969
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des vendeurs : tables de renvois aux tables des acquéreurs.
Cote/Cotes extrêmes
14101
Autres Cotes
3Q22/1456-3Q22/1457
Date
1847-1863
Mots clés typologiques
1847-1852. Renvoie aux 3Q22/1458-1459.
Cote/Cotes extrêmes
14102
Autres Cotes
3Q22/1456
Date
1847-1852