3X 1-3X1962
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3X - Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants trouvés et abandonnés
1 media
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Assistance à l'enfance dans le Rhône, enfants trouvés et abandonnés.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1797-1959
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
140 ml
Origine
Service départemental des enfants assistés du Rhône
Autre instrument de recherche
Législation, mise en place et fonctionnement du service.
Cote/Cotes extrêmes
3X1-3X150
Date
1810-1944
Comptabilité : dépenses et recettes du service.
Cote/Cotes extrêmes
3X35-3X150
Date
1810-1944
Instructions, récapitulatifs généraux, budget.
Cote/Cotes extrêmes
3X35-3X46
Date
1862-1935
Subventions de l'État.
Cote/Cotes extrêmes
3X35
Date
1862-1934
Présentation du contenu
Délais de paiement et emploi : directives ; arrondissement des dépenses publiques au franc inférieur, application de la loi du 5 mai 1869 et du décret du 24 octobre 1933 : instructions, correspondance.