4565W 1-4565W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC115900031 - SCI Belleroche, Construction d'une surface commerciale, rue de Belleroche à Limas ; PC115900037 - SA Sphère, Extension du restaurant et salon bar, Hôtel Ibis, Le Péage à Limas ; PC141900045 - SARL IFAC Promotion, Construction d'un immeuble de 15 logements, Le Bourg à Taluyers ; PC202900054 - Commune de Sainte-Foy-lès-Lyon, construction d'un local technique, Stade de la Plaine [PC classé sans suite] ; PC202900078 - Commune de Sainte-Foy-lès-Lyon, Construction d'un bâtiment culturel, Maison des Jeunes et de la Culture, 112 avenue Foch ; PC275900020 - Rhône Poulenc Industrialisation, Construction d'un bâtiment à usage de bureaux , 24 avenue Jean Jaurès à Décines-Charpieu ; PC275900053 - Ville de Décines, Construction d'un établissement sportif couvert, Stade Municipal, rue Paul Bert à Décines-Charpieu ; PC275900086 - Actimart des Pivolles, Construction de 3 bâtiments d'activité, bureaux et commerces, 151 avenue Franklin Roosevelt à Décines-Charpieu [PC Initial : PC275900069 classé sans suite].
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