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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Histoire de la conservation
Compte tenu de la spécificité de l'histoire de la Révolution française, tous les documents d'archives publiques de cette période ont été rassemblés dans une seule série, la série L, pour les documents relatifs aux administrations du département, des districts et des cantons. La majeure partie des dossiers est issue d'un versement au dépôt d'Archives de la Préfecture datant de 1800 ; les archives communales, quant à elles, sont entrées progressivement au gré des dépôts. Pendant longtemps la série L n'a fait l'objet que de classements très sommaires et insuffisants. En 1939, Claude Faure, archiviste en chef, en a entrepris le classement avant de s'arrêter à l'article 1 L 464 du fait de la guerre et de son départ à la retraite. Le travail a été repris après 1946 par René Lacour, archiviste en chef, qui l'acheva en deux ans ; la série L a été conçue comme une série ouverte pour permettre la réintégration de documents retrouvés en communes. Le répertoire numérique détaillé a été publié en 1950 sous sa direction.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Dépôt
Présentation du contenu
Archives communales révolutionnaires déposées de Bessenay, Cuire, Ecully, Mornant, Neuville-sur-Saône, Riverie et Sainte-Foy-lès-Lyon : copies de lettres, délibérations et actes de l'administration, enregistrement des lois et décrets, enregistrement des certificats de residence, déclarations de créances des habitants (1790-an IV).
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Documents en relation
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - Série B : cours et juridictions d'Ancien Régime ; sous-série EDEPOT : archives communales déposées ; série L : époque révolutionnaire ; sous-séries 5-30 L : municipalités cantonales ; série K : lois, ordonnances et arrêtés, Conseil de préfecture ; série U : justice. COMMUNES DE BESSENAY, CALUIRE-ET-CUIRE, ECULLY, MORNANT, NEUVILLE-SUR-SAONE, RIVERIE, SAINTE-FOY-LES-LYON - Archives communales non déposées.
Mots clés matières
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