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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
le 01/04/2025
Présentation du contenu
Dossiers de suivi des archivistes en charges des archives communales.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Bordereaux d'élimination, documentation, notes, correspondance.
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Présentation du contenu
Concerne le Syndicat Intercommunal (SI) des Eaux de la Brévennes (SIEB) (2023), le SI à vocation unique (SIVU) pour le Développement Economique et Social du canton de Thizy (SIDES) (2008-2009), le SIVU du Fort de Vancia (2005), le SIVU de la sécurité des biens et des personnes (2010), le SIVU de Tarare pour le traitement des ordures ménagères (2000), la Société d'Economie Mixte du Métropolitain de l'Agglomération Lyonnaise (SEMALY) (1986-2006), le SI d'Assainissement du Béal (SIAB) (2001), le SI d'Assainissement du Buvet (SIAB) (2001), le SI des eaux de Givors, Grigny et Loire-sur-Rhône (SIGGL) (2007-2008), le SI de la Représentation de la Station Hydrominérale (SIRISH) (2010), le SI d'Assainissement de la Haute Vallée de l'Yzeron (SIAHVY) (2009-2023), le SI d'Assainissement de la Haute Vallée du Garon (SIAHVG) (1998-2021), le Syndicat Mixte (SM) d'Aménagement de d'Assainissement de la Vallée d'Ozon (SMAAVO) (2011), le SI des Eaux d'Anse et Région (SIEAR) (2021), l'Etablissement Public pour les Autoroutes Rhodaniennes de l'Information (EPARI) et le Syndicat Rhodanien de Développement du Câble (SRDC) (2023), le SIVOM du canton de l'Arbresle (1994), le SIVOM des Hauts du Lyonnais (1998-2000), le SIVOM Beaujolais-Azergues (1984-1997), le Syndicat de l'Ouest Lyonnais (SOL) (2014), le SI de la Gestion Rationnelle de l'Energie (SIGRE) (2007), le SI de l'Ouest Lyonnais (SIOL) (2013), le SM pour l'Aménagement et la gestion du Grand Parc Miribel Jonage (SYMALIM) (2008), le SI de Traitement des Ordures Ménagères Sud-Rhône (SITOM Sud-Rhône) (2015-2022), le SM Rhône Gier (SMRG) (2018), le SI des Technologies de l'Information pour les Villes (SITIV) (2017-2023), le Syndicat pour la Station d'Epuration de Givors (SYSEG) (2018-2023), le SIVU Aquavert (2014-2020), le SM d'Eau potable Saône-Turdine (SMEST) (2021-2023), le SI Murois (SIM) (2017-2022), le SM d'élimination, de Traitement et de Valorisation des déchets Beaujolais-Dombes (SYTRAIVAL) (2005), le SI des Eaux du Val d'Azergues (SIEVA) (2008), le Syndicat d'Aménagement et de Gestion de l'Yzeron, du Ratier et du Charbonnières (SAGYRC) (2009-2013), le SM de réalisation pour l'Aménagement et le Développement Economique de l'Ouest Rhodanien (SMADEOR) (2022), le SI des eaux centre Beaujolais (2017), le SI pour les Personnes Agées (SIPAG) (2021), le Syndicat de Gestion de l'Energie de la Région Lyonnaise (SIGERLY) (2003-2023), le Syndicat de Mise en valeur d'Aménagement et de Gestion du bassin versant du Garon (SMAGGA) (2011-2023), le SM des Transports pour le Rhône et l'Agglomération Lyonnaise (SYTRAL) (2018-2022), le SM des Rivières du Beaujolais (SMRB) (2006), le Syndicat Départemental d'Energie du Rhône (SYDER) (1997-2017).
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