Conseil communautaire, préparation et tenue des séances.

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4838WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil communautaire

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

4838WM 1-4838WM19

Date

2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

1.46 ml

Origine

Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/09/2025

Versement transféré par l'Unité Gestion documentaire et Archivage de la Métropole de Lyon.

Présentation du contenu

Préparation et tenue des séances du Conseil communautaire du 9 janvier au10 décembre 2012.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les articles 4838WM20-4838W24, éliminables à terme, n'ont pas été versés aux Archives du département du Rhône et de la Métropole de Lyon.

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés producteurs