3P 2-3P302;3NUM
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Histoire de la conservation
Un certain nombre d'états de section et de matrices sont manquants car l'administration du cadastre ne les a jamais versés. Pour pallier ces manques, une opération d'emprunt et de numérisation des registres cadastraux de la collection communale a été engagée, ainsi que la mise en ligne des images sur le site internet sous la référence 3 NUM et reliées au présent inventaire. Ce dernier est donc mis à jour au fil des numérisations.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Commune supprimée par décret du 23 avril 1853. Une partie de la section A dite du Faubourg passe à Villefranche-sur-Saône et prend la lettre F. Il s'agit des parcelles n° 42p, 44, 45, 47p, 48, 49, 50p, 107p, 107pbis, 108p, 109-192. L'autre partie passe à Arnas et prend la lettre D. La section B dite du Bourg passe à Gleizé et prend la lettre E.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Livre de mutations des propriétés non bâties (folios 1-100) et des propriétés bâties (folios 1-14). Tables alphabétiques des propriétaires des propriétés non bâties et bâties. 1807-[1813].
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