3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien

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Cote/Cotes extrêmes

3P 2-3P302;3NUM

Date

1809-1974

Origine

Rhône. Direction départementale du cadastre

Histoire de la conservation

Un certain nombre d'états de section et de matrices sont manquants car l'administration du cadastre ne les a jamais versés. Pour pallier ces manques, une opération d'emprunt et de numérisation des registres cadastraux de la collection communale a été engagée, ainsi que la mise en ligne des images sur le site internet sous la référence 3 NUM et reliées au présent inventaire. Ce dernier est donc mis à jour au fil des numérisations.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable

Cote/Cotes extrêmes

3P289/1-3P289/14

Date

1813-1966

État de sections.

Cote/Cotes extrêmes

3P289/1

Date

1813

Présentation du contenu

Propriétés non bâties et bâties : section A dite de Balmont, section B dite de l'Eglise et du Mollard, section C dite du Fontanil et de l'Ile, section D dite de Ratier et d'Aubine, section E dite des Brosses, section F dite du Taureau, section G dite du Centre, section H dite du Rhône (25 mai 1813).