3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : 3e bureau des actes civils.
Cote/Cotes extrêmes
12258
Autres Cotes
3Q20/1-3Q20/225
Date
1792-1848
Biographie ou Histoire
Le ressort de ce bureau correspond aux 5e et 6e arrondissements des justices de paix de Lyon : Le 5e arrondissement de justice de paix comprend : - 5e arrondissement municipal : partie comprise entre le quai Pierre Scize, montée de l'Observance, rue du C
Mots clés collectivités
Registres des déclarations de mutations par décès.
Cote/Cotes extrêmes
12416
Autres Cotes
3Q20/156-3Q20/168
Date
An VII-1838
Mots clés typologiques
15 févier 1814-2 décembre 1816.
Cote/Cotes extrêmes
12422
Autres Cotes
3Q20/161
Date
1814-1816