EDEPOT122 - Commune de Lucenay

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT122 / 1-EDEPOT122/161

Date

1638-1998

Importance matérielle

4,8

Origine

Lucenay (Rhône)

Biographie ou Histoire

La commune de Lucenay se situe dans le canton d'Anse, à environ 30 kilomètres de Lyon. Elle compte 1820 habitants (2016). Lucenay est entourée des communes d'Anse au nord, de Lachassagne et de Marcy à l'ouest, de Morancé au sud et d'Ambérieux, Quicieux et Les Chères à l'ouest.

 

Le nom de Lucenay viendrait du nom de Licinius, un affranchi de César devenu intendant des Gaules. On retrouve le nom de Lucenay pour la première fois dans le testament d'Estienne, chapelain d'Anse vers 1225.

Avant le Révolution française, Lucenay dépend de l'archiprêtré et de la justice d'Anse et de la sénéchaussée de Lyon. Ce sont les comtes de Lyon qui nommaient le curé.

Sur le territoire de la commune se trouve l'ancien château du Chiel.

Lucenay est une commune plutôt agricole et viticole. Cependant, au XIXe siècle, de nombreuses mines de calcaires dont sont extraites la fameuse « pierre blanche » de Lucenay. C'est notamment dans cette pierre qu'ont été construits Notre-Dame-des-Marais à Villefranche, la cathédrale Saint-Jean et la prison Saint-Paul à Lyon

Modalités d'entrées

Quelques documents, entrés à une date inconnue (sans doute avant les années 1970), étaient conservés en dépôt avant 2019.

Puis, conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Lucenay a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 11 juin 2019.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Lucenay comprend les registres paroissiaux et d'état civil, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 2007, les archivistes du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon ont classé les archives de la commune.

En 2019, à la suite du dépôt, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents,  il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2019.

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Sous-série 2 B : Justices seigneuriales du Lyonnais.
Sous-série 3 C : Élection de Lyon.
Sous-série 1 E : Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime.
Sous-série 4 E : Registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 6 G : Bureau diocésain.
Sous-série 10 G : Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon).
Sous-série 27 H : Abbaye de Saint-Pierre-les-Nonnains (Lyon).
Sous-série 28 H : Abbaye de la Déserte (Lyon).
Sous-série 33 L : Comités révolutionnaires du district de Villefranche.
Sous-série Op 753-759 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série S : travaux publics et transports.

11 FI 877, 1434 : cartes postales.

44 J : Fonds Chaponay.
56 J : Fonds de la Famille Bottu de la Barmondière.
157 J : Fonds Jean-Gabriel Mortamet.
223 J : Fonds de la Scierie Bertrand (Anse).

 

Commune de Lucenay

Archives communales non déposées.

Bibliographie

Ouvrages généraux

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151)

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2)

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299)

Ouvrages sur la commune de Lucenay

CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE DU RHONE, Répertoire numérique des archives communales de Lucenay, 2007 (cotes ADRML : INV69C/231.1-213.2).

COLLECTIF, Lucenay un village dans l'histoire, Lyon, Maury Imprimeur, 2006 (cote ADRML : COMRHO 530).

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT122/79-EDEPOT122/87

Date

1827-1982

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT122/81-EDEPOT122/87

Date

1888-1982

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT122/86-EDEPOT122/87

Date

1945-1979

Présentation du contenu

Suivi : registres des visas d'arrivée et de départ.

1945-1963.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT122/86

Date

1945-1963