5798W 1-5798W43
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2002-2008
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4,3 ml
43 article(s)
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/04/2021
Présentation du contenu
Permis de construire instruits au nom de l'Etat, issus du contrôle de légalité et de compétence communale.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Instruction des demandes et délivrance des permis de construire Etat.
Cote/Cotes extrêmes
5798W1-5798W38
Date
2007-2008
Permis n°069 282 08 Z0042, 069 282 08 Z0045, 069 282 08 Z0084, 069 282 08 Z0096, 069 283 08 Z0032 et 069 283 08 Z0033.
Cote/Cotes extrêmes
5798W27
Date
2008
Présentation du contenu
PC 069 282 08 Z0042 – Construction d'un collectif de 24 logements – allée du Dauphiné/allée du Bers à Meyzieu – OPAC du Rhône ; PC 069 282 08 Z0045 – Implantation de 4 nouveaux bâtiments modulaires et déplacement de 2 bâtiments modulaires existants – 25 rue Joseph Desbois à Meyzieu SDIS du Rhône ; PC 069 282 08 Z0084 – Réhabilitation de l'enveloppe du bâti existant et implantation de 2 locaux poubelles – rue Georges Braque au lieu-dit Résidence Peyssilieu à Meyzieu – OPAC du Rhône ; PC 069 282 08 Z0096 – Suppression des casquettes béton sur les fenêtres, réfection des façades, changement des ensembles de menuiseries extérieures, création de marchepieds métalliques au Collège Olivier de Serres – 8 allée Jacques Brel à Meyzieu – Département du Rhône Direction des Bâtiments ; PC 069 283 08 Z0032 – Construction de 26 logements – rue Joliot Curie à Mions – OPAC du Rhône ; PC 069 283 08 Z0033 – Construction de 13 logements et d'un local communal – rue Joliot Curie à Mions – OPAC du Rhône.