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898W - Préfecture du Rhône - Protection des Monuments historiques et des sites

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Protection des Monuments historiques et des sites.

Cote/Cotes extrêmes

898W 1-898W18

Date

1925-1975

Importance matérielle

1.40 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/3e division/3e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 02/09/1976

Présentation du contenu

Autorisations préalables à la délivrance d'un permis de construire : avis favorables et défavorables (1969-1972). Travaux préliminaires et plans du musée archéologique de Fourvière (1970). Subventions du conseil général aux organismes de loisirs (1959-1967). Monuments historiques : entretien, classement, personnel (1925-1970). Avis de transformations de devantures de magasins (1973). Aménagement des chutes de Vaugris (1969-1972). Commission de sites (1971-1973).

Mode de classement

Ce versement était anciennement coté 894 W 64-81. Ce versement est la suite du versement 541 W. Voir aussi les versements 1078 W et 1386 W.

Conditions d'accès

Versement Librement communicable., à l'exception de l'article 898 W 12 soumis à un délai de 50 ans (vie privée).

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 898W en PDF

Mots clés lieux

VAUGRIS

Mots clés matières

ADMINISTRATION, ARCHITECTURE, COURS D'EAU, CULTURE, EQUIPEMENT, FINANCES PUBLIQUES, LOISIR, MONUMENT HISTORIQUE, MUSEE, SITE, TEMPS LIBRE, TOURISME, URBANISME

Mots clés collectivités

COMMISSION DES SITES