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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 02/09/1976
Présentation du contenu
Autorisations préalables à la délivrance d'un permis de construire : avis favorables et défavorables (1969-1972). Travaux préliminaires et plans du musée archéologique de Fourvière (1970). Subventions du conseil général aux organismes de loisirs (1959-1967). Monuments historiques : entretien, classement, personnel (1925-1970). Avis de transformations de devantures de magasins (1973). Aménagement des chutes de Vaugris (1969-1972). Commission de sites (1971-1973).
Mode de classement
Ce versement était anciennement coté 894 W 64-81. Ce versement est la suite du versement 541 W. Voir aussi les versements 1078 W et 1386 W.
Conditions d'accès
Versement Librement communicable., à l'exception de l'article 898 W 12 soumis à un délai de 50 ans (vie privée).
Autre instrument de recherche
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
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