3572W 1-3572W256
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Versement (fonds ouvert)
Présentation du contenu
Publication officielle imprimée rassemblant les rapports, comptes rendus des débats et procès-verbaux des séances de chaque commission permanente du Conseil général, puis depuis 2015, du Conseil départemental.
Mode de classement
Classement chronologique par année et date de séance de la commission permanente.
Conditions d'accès
Fonds librement communicable.
Mots clés matières
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