4565W 1-4565W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC034890111 - SA d'HLM du Foyer Notre Dame des Sans Abri, Construction d'un immeuble de 12 logements, 1ter montée du Belvédère à Caluire-et-Cuire ; PC156890018 - Habitat Beaujolais Val de Saône (ABVS), Construction d'un immeuble de 8 logements et 6 commerces, 408, rue des Remparts à Pommiers ; PC20189003 - Société SIVOM du canton de Saint-Laurent-de-Chamousset, Construction d'une station d'épuration des eaux usées, Le Bœuf à Sainte-Foy-l'Argentière ; PC201890015 - Société SIVOM du canton de Saint-Laurent-de-Chamousset, Construction d'un atelier relais, Les Rossandes à Sainte-Foy-l'Argentière ; PC267890022 - Commune de Villé-Morgon, Construction d'une salle de congrès, Le Bourg ; PC268890009 - Mairie de Vourles, Construction d'un groupe scolaire, 26 rue Bertrange Imeldang à Vourles ; PC271890079 - Ville de Chassieu, Construction d'un groupe scolaire, chemin de Chatenay [PC initial : 271880044].
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