1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1E 1-1E2999

Date

1214-1805

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

26 ml

Histoire de la conservation

Les fonds ici présentés sont entrés pour partie par voie de séquestre lors de la Révolution française, pour partie par don ou acquisition au XIXe s.

 

Le cadre de classement des archives départementales a été défini pour la première fois par une circulaire du 24 avril 1841. Celle-ci prescrivait de regrouper en série E les titres féodaux et les titres de famille saisis chez les émigrés, les déportés et les condamnés sous la Révolution. Ils devaient être classés par ordre alphabétique des noms des familles en une seule série. Mais, dans le Rhône comme dans toute la France, les archivistes utilisèrent aussi la série E « famille » comme une série « ouverte » pour placer les fonds entrés par voie de don ou d'acquisition, voire les documents individuels récupérés lors de collectes ultérieures (notamment dans les fonds judiciaires d'Ancien Régime). Ils mêlèrent ainsi des documents dont le mode d'entrée était très différent.

 

Ce n'est que beaucoup plus tard qu'on jugea nécessaire de coter de manière distincte les fonds donnés, achetés ou déposés, en instituant (circulaire du 15 avril 1944) la série J. Depuis lors, la bonne pratique archivistique impose de réserver la série E aux titres saisis pendant la Révolution (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998). Ces dernières dispositions, cependant, sont arrivées trop tard pour qu'on puisse se permettre de revenir en arrière.

 

Si on voulait se conformer strictement à la réglementation, il faudrait en effet retirer de la série E tous les fonds de familles qui y sont entrés autrement que par saisie, pour les transférer en série J : René Lacour, archiviste du Rhône entre 1946 et 1976, semble avoir songé à un tel transfert, puisque dans son projet de Guide des archives du Rhône il présente les fonds de familles cotés en série E, dans le chapitre consacré à la série J ; mais il ne mit pas ce projet à exécution, et ses successeurs pas davantage. Cette opération considérable risquerait davantage de perturber les chercheurs puisqu'une partie de la série dispose d'un inventaire imprimé depuis le XIXe siècle et que les cotes ont été plusieurs fois citées ; de plus, son résultat serait de toute manière peu satisfaisant puisque, pour de nombreux fonds et documents, il est difficile de déterminer quand et comment ils sont entrés aux Archives départementales : on ne dispose de rapports d'activité satisfaisants qu'à partir de la fin du XIXe siècle. Ajoutons que dans l'intérêt des chercheurs, mieux vaut sans doute consacrer le temps et l'énergie des équipes à mettre de l'ordre dans des fonds non encore classés, plutôt que de désorganiser des ensembles déjà inventoriés.

 

Dans ces conditions, on a maintenu dans la sous-série 1E la plupart des fonds et documents qui y avaient été intégrés jusqu'ici, y compris ceux pour lesquels on sait de manière certaine qu'ils ne sont entrés qu'au cours du XIXe siècle.

 

Présentation du contenu

1 E 1-2999 (en partie). Fonds de familles et de seigneuries : titres de familles, titres domaniaux, procédures.

 

Les familles concernées sont les suivantes : Béraud-Amyot, seigneur de Bully, et familles d'Albigny et de Thorigny; Claude Bourbon, seigneur de Saint-Fonds et Limas; Chappuis, seigneurs de Condrieu; baronnie de Chasselay, familles Polverel et Regnauld; Châteauneuf de Rochebonne et alliés: La Baume de Suze, Laire, Oingt, Fougères, Montdor; Colabeau de Juliénas et alliés: Janin; Couzan et Lévis; Françoise Courvet, épouse de Jean Dussieux; Cuzieu et Saint-Lager et alliés: Laire, Crussol, Denis, Laye, Chardonnay, Jourdan et Berthelon de Brosses; Démia; Froment d'Argilliers, baron de Castille; Gagnières de Souvigny; Gervais, seigneurs de Combefort, Courbeville et Rapetour; Giraud de Varennes; Guillon de la Chaux; Jossard, coseigneur de Châtillon d'Azergues; Jussieu, seigneurs de Montluel; seigneurie de La Chassagne, familles d'Assier, de Marzé, Benoît; La Poype en Dauphiné; Loras, seigneurs de Pollionnay, et alliés : Du Pré, David; Margaron de Saint-Vérand; Maugiron et Pierregourde; Mignot de Bussy et alliés: Gaspard du Sou, Bussière, seigneurs de Lacenas; baronnie de Gourdans, familles Pillehotte et Montolivet; Peysson de Bacot et alliés: Testenoire, Sarron, Sacconay, André, Boyer, Quarré; Phélines, seigneurs de la Chartonnière; Pianello de Mascranny, seigneurs de la Valette; Pingon de Prangin; Pomey, seigneurs de Rochefort; Saint-Priest et Chalus; Sainte-Colombe et prédécesseurs: Luzy, Bussières, Busseul, Semur, seigneurs de l'Aubépin et de Sarry; Simiane, branche des seigneurs de Montcha; famille Taillandier et alliés : Bord, Michon; Vallin, seigneurs de Rosset et d'Hières; Varennes, seigneurs de Rapetour, Gleteins et Saint-Olive, et prédécesseurs : Palatin de Dyo (1214-1805).

Mode de classement

1. Le classement des fonds à l'intérieur de la sous-série 1E

 

Le classement de la sous-série 1E s'est effectué en deux étapes principales.

 

1°. L'inventaire Gauthier et son complément

 

En 1864, 2388 articles ont été classés par Jean-Prosper Gauthier sous les cotes E-Familles 1-2388 ; la description analytique de ces articles figure dans l'inventaire imprimé des séries A à E des Archives du Rhône : Gauthier (Jean-Prosper), Inventaire sommaire des archives civiles (séries A à E), Paris, 1864.

 

Le fonds des papiers de familles est classé par ordre alphabétique de Achard à Pingon de Prangon. Ce travail est resté inachevé, puisqu'il ne décrit pas les papiers de familles de R à Z. En 2006, à la faveur du reconditionnement des archives, plusieurs articles relatifs à la famille de Pingon et déjà décrits par Gauthier ont été redécouverts et ont été cotés logiquement E-Familles 2389-2397.

 

Ces 2397 articles constituent la première partie de la sous-série 1E ; leur cotation réglementaire est désormais 1E 1 à 2397. On y trouve, cotés dans l'ordre alphabétique strict, des fonds constitués et des pièces isolées.

 

2°. Les entrées complémentaires du XIXe et du XXe siècle

 

Lorsqu'il succéda à Jean-Prosper Gauthier, Claude Guigue, archiviste départemental entre 1877 et 1889, constata que l'inventaire de la série E « Familles » avait été entrepris sans que tous les fonds aient été classés. Il suspendit donc l'impression de l'inventaire pour entreprendre l'identification des fonds et put constater, par exemple, que certains fonds n'avaient été que partiellement classés par Gauthier.

 

George Guigue, son fils et successeur, archiviste départemental de 1889 à 1926, puis Claude Faure, qui resta en fonctions jusqu'en 1940, poursuivirent les classements.

 

Dans son rapport d'activités de 1888, Claude Guigue décrivait ainsi dans la partie non inventoriée, pour la série E (familles), 223 cartons, 1 liasse et 64 registres (terriers) ; il y ajoute 6 cartons, 1 liasse et 2 registres intéressant la féodalité et relatifs à la vicomté d'Oingt et au marquisat de Miribel. Dans son rapport de 1897, Georges Guigue précise : « Il a été procédé au dépouillement des papiers de la famille de Châteauneuf de Rochebonne et de celles qui s'y rattachent : Pierregourde, Maugiron, Simiane-Montchat, Saint-Priest etc. » On conserve ainsi quelques notes manuscrites de Georges Guigue à l'occasion de ces travaux (Arch. dép. Rhône, 3 T 85).

 

Ce faisant, Claude et Georges Guigue principalement, mais aussi Claude Faure, mêlèrent aux titres de familles qui restaient à classer dans la série E d'autres documents, entrés par dons ou acquisitions, voire classés dans d'autres séries.

 

Pour identifier cet ensemble qui prenait de l'importance et dans lequel il devenait de plus en plus difficile de se retrouver, Gustave Duhem, archiviste-adjoint, décida de coter les dossiers de manière provisoire par la cote « EP » (E provisoire), en reprenant l'ordre alphabétique adopté par Gauthier au siècle précédent. A la suite, François Blanchet, également archiviste-adjoint, poursuivit cette cotation, mais sans respecter l'ordre alphabétique, complétant la sous série jusqu'en EP 524. De nouvelles cotes furent encore ajoutées par la suite, portant la série jusqu'au numéro EP 546.

 

Enfin, en 2013, pour préparer le déménagement des Archives du Rhône et sous la direction de Benoît Van Reeth, archiviste départemental de 2003 à 2014, les pièces encore en vrac et non cotées furent conditionnées rapidement et cotées provisoirement en sous série 53 DEM 1-13.

 

Cet ensemble (EP 1 à 546 et 53 DEM 1 à 13) a été complètement repris en 2016-2018 pour former la deuxième partie de la sous-série (1E 2400 et suivants). Les deux cotes vacantes (1E 2498 et 1E2499) matérialisent les deux étapes du classement. Quelques pièces qui avaient été cotées par Gauthier dans la première partie ont été déplacées pour rejoindre le fonds auquel elles appartenaient mais on s'est efforcé de limiter le plus possible ce type de mouvements.

 

A l'occasion de ce reclassement, deux ensembles acquis au XIXe s. et n'intéressant pas directement le Lyonnais, le Beaujolais ou les provinces voisines du Forez et du Dauphiné ont été transférés dans d'autres services : il s'agit des papiers de la famille Fouchier intéressant la terre de l'Étoile (archives du Jura) et de ceux de la seigneurie de Masaribal (archives de la Lozère).

 

Compte tenu de ces aléas de classement, l'instrument de recherche aujourd'hui proposé est méthodique. Il présente les fonds de familles constitués. Les pièces isolées, en cours de reclassement et de vérification, feront l'objet d'un deuxième instrument de recherche.

 

2. Le classement des dossiers à l'intérieur de chaque fonds

 

Les fonds de famille sont normalement classés selon un plan type largement appliqué dans les services d'archives (Direction des archives de France, Les archives privées, dir. C. Nougaret et P. Even, 2008) :

 

Archives familiales

 

Documents généraux : généalogies, titres honorifiques
Documents relatifs à chaque individu, en suivant la généalogie

 

Archives domaniales et seigneuriales

 

Titres de propriété
Droits seigneuriaux: banalités, guet, péage, tailles, corvées, bans
Fondations de chapelle
Droits féodaux : hommages, aveux, terriers, lièves
Droits fonciers

 

Ce plan type n'a cependant pas été adopté de manière systématique pour plusieurs raisons. En premier lieu, les premiers classements ont été effectués à une époque où la doctrine archivistique n'était pas encore aussi élaborée, et c'est souvent un ordre strictement chronologique qui a été retenu par Jean-Prosper Gauthier, mais aussi par ses successeurs (Claude Faure pour le fonds Chappuis) ; il était vain de revenir dessus. De plus, dans certains cas, seuls certains types de documents sont représentés (ainsi pour la famille de Pomey : on ne dispose que de terriers). Enfin, pour les classements réalisés en 2016-2018, on a voulu tenir compte des classements déjà existants, à la fois par souci d'efficacité et pour rendre compte de l'histoire des fonds. Ainsi  a-t-on respecté l'ordre des inventaires anciens existants, lorsqu'ils sont conservés (Pierregourde, par exemple), ou le classement strictement chronologique des actes, qu'il s'agisse d'archives familiales, domaniales ou seigneuriales, lorsqu'il avait déjà été adopté.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Les cotes 1 E 1 à 2397, comprenant une partie des fonds de famille ici décrits, ainsi que des pièces isolées, sont également décrites dans l'inventaire analytique imprimé, consultable en salle de lecture : Gauthier (Jean-Prosper), Inventaire sommaire des archives civiles (séries A à E), Paris, 1864.

Cote/Cotes extrêmes

1E2804- 1E2839

Date

1368-1790

Biographie ou Histoire

La famille de Pomey, originaire peut-être de Chessy, s'établit à Amplepuis au XVe siècle, à la suite d'une alliance avec la famille des Chézaux. « Elle exerça des charges de judicature et forma de nombreuses branches, toutes éteintes à la fin du XVIIe siècle, excepté une qui a possédé le château de Rochefort jusqu'en 1887 et dont le dernier descendant mâle est mort en Charolais, en 1890. Au XVIIe s. elle a donné deux échevins et un prévôt des marchands à la ville de Lyon, un trésorier de France, des magistrats au Présidial de Lyon et au Parlement de Dombes. Elle a possédé le château de Rochefort de 1606 à 1887 », date de la mort d'Hippolyte de Pomey qui ne laissait que deux filles, ayant vu mourir ses six autres enfants (Paul de Varax). Les Pomey étaient notamment seigneurs de Rochefort, des Sauvages, de Montchervet et Croizel en Beaujolais ; La Forest et Combefort en Lyonnais ; Rancé en Franc-Lyonnais.

 

Antoine de Pomey, vivant en 1526 et 1536, eut cinq enfants dont :

- Briand de Pomey, qui forma la première branche des seigneurs de Rochefort, laquelle s'éteignit avec son petit-fils Hugues de Pomey ;
- Jean de Pomey, dont l'arrière petit-fils Hugues forma la deuxième branche des seigneurs de Rochefort.

Briand de Pomey (mort en 1617), notaire royal et greffier d'Amplepuis, avait épousé en 1559 Françoise Gaultier, dont il eut :

- Benoît, qui acheta en 1606 la seigneurie de Rochefort à Claude de Rébé, et qui mourut en 1645 sans postérité ;
- Jean, qui suit ;
- Pierre, seigneur de Croizel, mort en 1605
- Et quatre filles dont Philiberte (baptisée en 1580, morte en 1666, marraine de la grande cloche de l'église d'Amplepuis en 1602) : elle épousa en 1611, en secondes noces Pierre Guillard (1589-1653), greffier, puis lieutenant, puis juge civil et criminel de la baronnie d'Amplepuis, dont le fils également prénommé Pierre fut trésorier de France en la généralité de Lyon. Son nom apparaît dans les terriers.

Jean de Pomey, juge ordinaire d'Amplepuis, avocat au siège présidial de Lyon, procureur du roi en la sénéchaussée et siège présidial de Lyon, procureur général au parlement de Dombes de 1620 à 1626, échevin de Lyon de 1636 à 1638, recteur du grand Hôtel-Dieu de Lyon, mourut en 1642.

Son fils Hugues, baptisé en 1606, hérita de son oncle Benoît la seigneurie de Rochefort, les Sauvages, Montchervet, Combefort, La Forest et Rancé. Il mourut en 1688, lui aussi sans postérité. La seigneurie de Rochefort passa donc à la deuxième branche, soit à Hugues de Pomey, cousin et filleul du précédent, qui mourut en 1710 ou 1711. Son fils Jacques (1692-après 1769) lui succéda.

Le dernier descendant mâle de la famille de Pomey, Hippolyte, mourut en 1887. Sa fille Adèle avait épousé en 1876 le comte Paul de Varax, c'est ainsi que le château entra en possession de cette famille ; les Varax résidèrent à Rochefort et Paul de Varax écrivit l'histoire de la famille.

Le collège d'Amplepuis porte encore le nom d'Eugénie de Pomey (1814-1881), sœur d'Adèle et fille d'Hippolyte : « elle fut chanoinesse de Sainte-Anne de Bavière et mourut au château de Rochefort, le 2 septembre 1881, vénérée et regrettée de sa famille, des pauvres et de tous ceux qui la connaissaient » (Varax, op. cit.). Elle avait une nièce, également prénommée Eugénie (1855-1883).

Bibliographie

Paul de Varax, Un livre de famille. Généalogie de la famille de Pomey, sa descendance par les femmes, ses fiefs et seigneuries, les ascendants des enfans d'Hippolyte de Pomey de Rochefort et de Pauline Ravel de Maval, leur descendance, Lyon, 1899.

Mots clés personnes

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

1E2812-1E2839

Date

1566-1790

Cote/Cotes extrêmes

1E2813-1E2823

Date

1566-1635

Cote/Cotes extrêmes

1E2815-1E2818

Date

1609-1635

Présentation du contenu

Terrier reçu par Guillard notaire royal, au profit de noble Benoît de Pomey, conseiller du roi, trésorier pour le Roi en la généralité de Lyonnais, seigneur de Rochefort, Les Sauvages et La Forest. Lettres patentes du Roi, portant commission pour la rénovation du terrier de Rochefort ; commission du bailli de Beaujolais à Pierre Guillard pour la réception dudit terrier ; acte de prise de posssession par Benoît de Pomey « de ses terres et seigneurie de Rochefort et Les Sauvages » ; préambule du terrier. Reconnaissances des rentes de Rochefort, du prieuré de Beaulieu, de la communerie de Savigny, de Charrelon, qui se perçoivent dans les paroisses de Ronno, Amplepuis, Les Sauvages. Fol. 899 : vente au profit de Benoît de Pomey par Jean de Sarron, seigneur des Farges, Vaudragon etc., de « tous les cens et servis, revenus et rentes annuelles… audict lieu de Sarron deubz par ledit sieur de Pomey sur ses domaines ou parties d’iceux » situés dans les paroisses de Les Sauvages, Saint-Symphorien, Fourneaux etc. (1632). Fol. 901 : autre vente au profit du même Benoît de Pomey par Philibert de Rébé, seigneur et baron d’Amplepuis, des cens et servis mentionnés dans l’acte (1632).
Le registre est dérelié et les cahiers, qui ont été rentoilés, sont conservés séparément.

Table et fol. 1 à 220.

Cote/Cotes extrêmes

1E2815