3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien

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Cote/Cotes extrêmes

3P 2-3P302;3NUM

Date

1809-1974

Origine

Rhône. Direction départementale du cadastre

Histoire de la conservation

Un certain nombre d'états de section et de matrices sont manquants car l'administration du cadastre ne les a jamais versés. Pour pallier ces manques, une opération d'emprunt et de numérisation des registres cadastraux de la collection communale a été engagée, ainsi que la mise en ligne des images sur le site internet sous la référence 3 NUM et reliées au présent inventaire. Ce dernier est donc mis à jour au fil des numérisations.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable

Cote/Cotes extrêmes

3P21/1-3P21/7

Date

1810-1954

Présentation du contenu

[1810]-1954.

Mots clés collectivités

Matrice de rôle de la contribution foncière.

Cote/Cotes extrêmes

3P21/2

Date

1813-1821

Présentation du contenu

Livre de mutations des propriétés bâties (folios 1-87) et des propriétés non bâties (folios 1-473). Tables alphabétiques des propriétaires des propriétés bâties et non bâties.