EDEPOT88 - Commune de Fontaines-sur-Saône

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT88 / 1-EDEPOT88/132

Date

1817-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

4,3 ml

Origine

Fontaines-sur-Saône (Rhône)

Biographie ou Histoire

La commune de Fontaines-sur-Saône se situe sur le territoire de la métropole de Lyon à environ dix kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par la commune de Fontaines-Saint-Martin, à l'ouest par les communes de Rochetaillée-sur-Saône et Collonges-au-Mont-d'Or, au sud par la commune de Caluire et Cuire et à l'est par les communes de Sathonay-Village et Sathonay-Camp.

Fontaines-sur-Saône est devenue une commune indépendante en 1850. Depuis 1801, elle était une paroisse annexe de Fontaines-Saint-Martin et s'est brièvement appelée Fontaines-Saint-Louis, selon le vocable de l'église.

Du fait de sa proximité avec Lyon, la ville s'étend et se modernise. En 1889, une ligne de tramway à chevaux est ouverte de Lyon jusqu'à Fontaines. Très utilisée, la ligne du "Train bleu du val de Saône" est électrifiée rapidement et restera en service jusqu'en 1957, année de son remplacement par le réseau de bus.

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-12) et à la suite de la délibération du conseil municipal du 28 octobre 2004, le fonds des archives de la commune de Fontaines-sur-Saône a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 1er avril 2005.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Fontaines-sur-Saône comprend les registres paroissiaux et d'état civil, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (affaires militaires, contributions, élections, édifices et biens communaux, finances,  voirie et transports, assistance et prévoyance, instruction publique ainsi que culture et loisirs). Le fonds contient également les archives de la fabrique Saint-Louis de Fontaines, de l'hospice Bouvier et de la Fondation Simon-Rousseau.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 2022, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Autre instrument de recherche

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Série C : administrations provinciales.
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série Op 511-522 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série S : travaux publics et transports.
Sous-série 1T et 5583W : archives déposées des écoles primaires.
11 FI 598-607 : cartes postales.

 

Commune de Fontaines-sur-Saône

Archives communales non déposées.

 

Commune de Fontaines-Saint-Martin

Archives communales non déposées (notamment antérieures à 1850).

Bibliographie

Ouvrages généraux

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL., Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151).

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2).

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).

 

Ouvrages sur Fontaines-sur-Saône

CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU RHONE, Archives de la commune de Fontaines-sur-Saône : répertoire numérique et annexes, 2005 (cotes ADRML : INV 69 C 148/1-2).

CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU RHONE, Archives de la commune de Fontaines-sur-Saône : répertoire numérique et annexes. Classement des versements 30-39 W (1929-2006), mise à jour du classement en séries alphabétiques et du versement 2 W, 2007 (cotes ADRML : INV 69 C 194/1-2).

CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU RHONE, Archives communales de Fontaines-Saint-Martin (1486-2010) : répertoire numérique et annexes, 2010 (cotes ADRML : INV 69 C 256/1-2).

CLAVAUD René, PERENON Jacques, CHAPELLE Robert, Le train bleu : Histoire des transports Lyon-Fontaines-Neuville, Breil-sur-Roya, éditions du Cabri, 2003 (cote ADRML : FM 6555).

DUPASQUIER Louis, 22 croquis, projets de maisons ou de décorations, aquarelles (cote ADRML FG A 107).

Autres Cotes

EDEPOT88/22-EDEPOT88/24

Date

1826-1941

Constructions nouvelles, reconstructions, additions de constructions.

Autres Cotes

EDEPOT88/24

Date

1891-1941

Présentation du contenu

Déclarations : plans, registres à souche, correspondance.