6150W - Direction départementale des territoires (DDT) - Organisation du service

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Cote/Cotes extrêmes

6150W 1-6150W29

Date

1888-2019

Description physique

Importance matérielle : 0,9 ml.

Origine

Rhône. Direction départementale des territoires

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement Date d'entrée : 07/09/2023

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable en dehors des dossiers de carrières (6150W23-6150W29) qui sont soumis à un délai de 50 ans.

Cote/Cotes extrêmes

6150W21-6150W29

Date

1889-1957

Histoire de la conservation

La Direction départementale des territoires (DDT) ayant récupéré les compétences de la Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF), cela explique la présence des dossiers concernant cette dernière dans les locaux de la DDT au moment du versement.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

6150W23-6150W29

Date

1889-1942

Conditions d'accès

Les dossiers sont communicables 50 ans après la date de la dernière pièce. Une majeure partie des dossiers des cotes 6150W23 et 6150W24 sont communicables. Les cotes comprenant plusieurs dossiers, certains dossiers peuvent être communicables même si la cote entière ne l'est pas. De plus, certains dossiers contiennent des documents médicaux, ceux-ci ne sont communicables qu'après un délai de 120 ans ou 25 ans après le décès de la personne. Pour que le dossier puisse être communicable après 50 ans, ces pièces médicales devront être retirées du dossier avant communication.

Mots clés typologiques

Agents nés du 6 août 1922 au 18 juin 1928.

Cote/Cotes extrêmes

6150W25

Date

1943-1990

Conditions d'accès

Communicable 50 ans après l'année 1990.