5483W 1-5483W13
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5483W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône : dossiers de suivi du service Insertion
1 media
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Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône : dossiers de suivi du service Insertion.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1999-2013
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
1,95 ml, 13 article(s)
Origine
Rhône. Conseil départemental / Maison du Rhône
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/03/2019
Présentation du contenu
Statistiques et comptes rendus des différentes commissions Insertion pilotées par la maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône.
Conditions d'accès
Communicable 50 ans après la clôture du dossier (vie privée).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Commission locale d'insertion.
Cote/Cotes extrêmes
5483W/6-5483W/13
Date
2002-2009
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2013.
Bureau.
Cote/Cotes extrêmes
5483W/7-5483W/13
Date
2005-2009
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2009.
2007 (1).
Cote/Cotes extrêmes
5483W/10
Date
2007
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2007.