3621W - Département du Rhône - Développement économique de la région lyonnaise

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Cote/Cotes extrêmes

3621W 1-3621W22

Date

1986-1995

Origine

Rhône. Conseil départemental/Direction générale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 16/05/2000

Présentation du contenu

Le présent versement est constitué de dossiers de suivi d'affaires principalement liés à l'implantation d'entreprises ou d'établissements publics sur le territoire métropolitain. Les dossiers à portée locale sont instruits par la Direction générale du Département tandis que les projets d'envergure nationale voire internationale sont pilotés par l'agence pour le développement économique de la région lyonnaise (ADERLY). Cette dernière travaille en effet pour le compte du Département et des autres partenaires que sont la Communauté urbaine de Lyon, la Ville de Lyon et la chambre de commerce et d'industrie.

Ce versement comporte également quelques dossiers relatifs à l'organisation départementale ou à la politique de la ville. Par exemple, on trouvera en cote 3621W5 un dossier relatif à la départementalisation du service d'incendie et de secours (1991-1993) et en cote 3621W11, un schéma départemental relatif aux conditions d'accueil des gens du voyage (1995).

Mode de classement

Le présent versement est classé en deux parties distinctes :

Articles 1 à 11 : Dossiers instruits par la Direction générale du Département.

Articles 12 à 22 : Dossiers portés par l'agence pour le développement économique de la région lyonnaise (ADERLY).

A l'intérieur de chaque partie, les dossiers sont classés chronologiquement.

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

3621W1-3621W11

Date

1987-1995

Charte d'objectifs de la Région urbaine Lyonnaise (RUL), participation du Département.

Cote/Cotes extrêmes

3621W8

Date

1993-1994

Présentation du contenu

Cahier des contributions, comptes rendus, délibération.