3610W 1-3610W48
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1969-1979
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Description physique
9,4 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000
Présentation du contenu
Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Permis n°16699, 16701, 16704, 16738, 16739, 16756, 16763 et 16768.
Cote/Cotes extrêmes
3610W42
Date
1976-1977
Présentation du contenu
16699 - Société HLM Rhône-Saône, construction de 18 logements, rue Henri Bouchard à Fontaines-sur-Saône (1977) ; 16701 - SERL, construction d'un centre commercial, quartier du Tonkin à Villeurbanne (1976) ; 16704 - Commune de Montmelas, construction d'une salle de réunion (1976) ; 16738 - Université Jean Moulin Lyon 3, construction d'un bâtiment, 15 quai Claude Bernard à Lyon 7 (1976) ; 16739 - Commune de Francheville, construction d'un garage, chemin de la Doulline (1976) ; 16756 - Compagnie nationale du Rhône (CNR), construction d'un hangar et d'un bureau, 3 rue de Bordeaux à Lyon 7 (1976) ; 16763 - Société Caladoise de rénovation urbaine, construction de 81 logements, îlot des Fayettes à Villefranche-sur-Saône (1976) ; 16768 - COURLY, construction d'un centre de formation de pompiers, rue Baudin à Villeurbanne (1976).