5544W - Département du Rhône - Maison départementale des personnes handicapées

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Cote/Cotes extrêmes

5544W 1-5544W9

Date

2006-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

1.2 ml, 9 articles

Origine

Département du Rhône / Maison départementale et métropolitaine des personnes handicapées

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/05/2019

Présentation du contenu

Procès-verbaux de la commission d'exécution et du comité départemental consultatif des personnes handicapées ainsi que rapports d'activité de la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) avant 2015.

Conditions d'accès

Ce versement est soumis à des délais de communicabilité.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

5544W/1-5544W/6

Date

2006-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

120 ans ans à compter de l'année 2014.

Cote/Cotes extrêmes

5544W/2-5544W/6

Date

2006-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

120 ans ans à compter de l'année 2014.

2008.

Cote/Cotes extrêmes

5544W/4

Date

2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

120 ans ans à compter de l'année 2014.