Mornant.

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1250W - Direction départementale de l'Equipement (DDE) - Plan d'occupation des sols (POS)

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Plan d'occupation des sols (POS).

Cote/Cotes extrêmes

1250W 1-1250W11

Date

1978-1983

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0,37 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 25/11/1981

Présentation du contenu

Plans d'occupation des sols (POS) publiés pour les communes de Saint-Romain-de-Popeys (avril 1980), Saint-Romain-en-Gier (juin 1980), Belmont (avril 1981), Amplepuis (décembre 1978) et Mornant (novembre 1980) ; plans d'occupation des sols approuvés pour les communes de Mornant (décembre 1981), Chazay-d'Azergues (février 1983), Saint-Didier-sous-Riverie (février 1983), Saint-Etienne-des-Oullières (février 1983), Dareizé (mars 1983) et Saint-Forgeux (mars 1983).

Conditions d'accès

Communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 1250W en PDF

Mots clés matières

EQUIPEMENT, URBANISME

Mots clés typologiques

PLAN D'OCCUPATION DES SOLS