6172W 1 - 6172W4
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6172W - Département du Rhône - Assemblée départementale, fonctionnement et représentation
1 media
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Assemblée départementale, fonctionnement et représentations.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1982-2021
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0.60 ml
4 article(s)
Origine
Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 11/07/2023
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés lieux
Mots clés matières
Instances et organismes extérieurs, représentation.
Cote/Cotes extrêmes
6172W/2-6172W/4
Date
2015-2021
Biographie ou Histoire
Par arrêté du Président du Conseil départemental, les conseillers représentent ce dernier dans un certain nombre d'organismes et d'instances officielles.
Présentation du contenu
Arrêtés, correspondance, documents administratifs liés à l'instance ou à l'organisme (statuts, délibération, convention).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mode de classement
Les dossiers sont classés par grand domaine thématique.
Conditions d'accès
Communicable
Intégration sociale, habitat, enfance, famille, santé publique, agriculture.
Cote/Cotes extrêmes
6172W/2
Date
2015-2021
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable