Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC275880015 - SA HLM CARPI du Groupe Maison Familiale, modification aspects extérieurs maisons individuelles, ZAC de Bonneveau, rue Louise Michel à Décines-Charpieu [PC initial : 275850009] ; PC282880018 - Communauté Urbaine de Lyon, construction d'un gymnase annexé au Collège Olivier de Serres, chemin de Pommier à Meyzieu ; PC282880023 - Courly, construction station d'épuration, rue Dugay Trouin à Meyzieu ; PC283880033 - SCI Hôtel Albatros, construction d'un hôtel, rue des Albatros à Mions ; PC286880003 - Commune de Rillieux-la-Pape, extension d'une salle de sport, chemin du creux ; PC286880022 - Mairie de Rillieux-la-Pape, extension salle de sport groupe scolaire Canellas, place Canellas ; PC286880024 - Mairie de Rillieux-la-Pape, construction d'une salle de sport, 32 avenue Général Leclerc ; PC286880069 - Commune de Rillieux-la-Pape, agrandissement groupe scolaire Les Brosses, 163 route de Genève ; PC286880082 - Commune de Rillieux-la-Pape, extension de la Maison des Jeunes et de la Culture, 11 avenue Général Leclerc ; PC286880083 - Commune de Rillieux-la-Pape, extension de la Maison des Associations, 9bis avenue Général Leclerc ; PC286880090 - Commune de Rillieux-la-Pape, extension d'un bar tabac, avenue des nations ; PC286880094 - Commune de Rillieux-la-Pape, construction d'un boulodrome, avenue de l'Hippodrome ; PC292880005 - S.L.C.I., construction d'un immeuble d'habitation de 20 logements, 3 avenue Paul Delorme à Sathonay-Camp ; PC292880008 - Société Régionale d'HLM et SILYL, construction de 2 immeubles d'habitation de 17 logements chacun Le Séquoïa, allée Paul Delorme à Sathonay-Camp [PC initial : 292870006 voir 4565W7].
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.