4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

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Cote/Cotes extrêmes

4565W 1-4565W76

Date

1984-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

15,2 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011

Présentation du contenu

Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Permis n°PC275880015, PC282880018, PC282880023, PC283880033, PC286880003, PC286880022, PC286880024, PC286880069, PC286880082, PC286880083, PC286880090, PC286880094, PC292880005 et PC292880008.

Cote/Cotes extrêmes

4565W11

Date

1988

Présentation du contenu

PC275880015 - SA HLM CARPI du Groupe Maison Familiale, modification aspects extérieurs maisons individuelles, ZAC de Bonneveau, rue Louise Michel à Décines-Charpieu [PC initial : 275850009] ; PC282880018 - Communauté Urbaine de Lyon, construction d'un gymnase annexé au Collège Olivier de Serres, chemin de Pommier à Meyzieu ; PC282880023 - Courly, construction station d'épuration, rue Dugay Trouin à Meyzieu ; PC283880033 - SCI Hôtel Albatros, construction d'un hôtel, rue des Albatros à Mions ; PC286880003 - Commune de Rillieux-la-Pape, extension d'une salle de sport, chemin du creux ; PC286880022 - Mairie de Rillieux-la-Pape, extension salle de sport groupe scolaire Canellas, place Canellas ; PC286880024 - Mairie de Rillieux-la-Pape, construction d'une salle de sport, 32 avenue Général Leclerc ; PC286880069 - Commune de Rillieux-la-Pape, agrandissement groupe scolaire Les Brosses, 163 route de Genève ; PC286880082 - Commune de Rillieux-la-Pape, extension de la Maison des Jeunes et de la Culture, 11 avenue Général Leclerc ; PC286880083 - Commune de Rillieux-la-Pape, extension de la Maison des Associations, 9bis avenue Général Leclerc ; PC286880090 - Commune de Rillieux-la-Pape, extension d'un bar tabac, avenue des nations ; PC286880094 - Commune de Rillieux-la-Pape, construction d'un boulodrome, avenue de l'Hippodrome ; PC292880005 - S.L.C.I., construction d'un immeuble d'habitation de 20 logements, 3 avenue Paul Delorme à Sathonay-Camp ; PC292880008 - Société Régionale d'HLM et SILYL, construction de 2 immeubles d'habitation de 17 logements chacun Le Séquoïa, allée Paul Delorme à Sathonay-Camp [PC initial : 292870006 voir 4565W7].