EDEPOT57 - Commune de Chevinay

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT57 / 1-EDEPOT57/76

Date

1692-1990

Importance matérielle

2,45

Origine

Chevinay (Rhône)

Biographie ou Histoire

La commune de Chevinay se situe sur la rive droite de la Brévenne, dans le canton de L'Arbresle. Elle est entourée au nord par la commune de Sain-Bel, à l'ouest par Savigny, Bessenay et Courzieu, au sud par Vaugneray et à l'est par Saint-Pierre-la-Palud et Pollionnay.

Avant la Révolution française, Chevinay dépendait de l'archiprêtré de Courzieu, de l'élection de Lyon, de la justice de la baronnie de Savigny et était du ressort de la sénéchaussée de Lyon.

En 927, l'église est donnée à l'abbaye de Savigny.

Le château présent sur le territoire de la commune était la résidence d'été des moines de Savigny. Il a ensuite été utilisé pour accueillir les voyageurs. Après la Révolution française, il  devient propriété de la famille Blanc.

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Chevinay a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 03 octobre 2019.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Chevinay comprend les registres paroissiaux et d'état civil, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 2019, à la suite du dépôt, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2019.

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Série C : administrations provinciales
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 1 H : abbaye de Savigny.
Série O : administration et comptabilité communales (cotes Op 308-314).
Sous-série 3 P : cadastre.
Série S : travaux publics et transports.

1 J 909 : papiers de la famille Grimeau, de Chevinay.
11 FI 399-401 : cartes postales.
PER 2333/1 : bulletins paroissiaux de Chevinay (1931-1939)

 

Commune de Chevinay

Archives communales non déposées.

Bibliographie

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151)

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2)

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299)

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT57/69-EDEPOT57/74

Date

1809-1989

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT57/69-EDEPOT57/73

Date

1809-1989

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT57/69-EDEPOT57/71

Date

1809-1989

1950-1989.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT57/71

Date

1950-1989