3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien

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Cote/Cotes extrêmes

3P 2-3P302;3NUM

Date

1809-1974

Origine

Rhône. Direction départementale du cadastre

Histoire de la conservation

Un certain nombre d'états de section et de matrices sont manquants car l'administration du cadastre ne les a jamais versés. Pour pallier ces manques, une opération d'emprunt et de numérisation des registres cadastraux de la collection communale a été engagée, ainsi que la mise en ligne des images sur le site internet sous la référence 3 NUM et reliées au présent inventaire. Ce dernier est donc mis à jour au fil des numérisations.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable

Cote/Cotes extrêmes

3P78/1-3P78/6

Date

1834-1958

Présentation du contenu

La matrice des propriétés foncières est manquante.

Cote/Cotes extrêmes

3P78/5-3P78/6

Date

1911-1958

Documents en relation

La commune n'existant pas à cette période, il n'existe pas de matrice des propriétés bâties des années 1882-1911. On se reportera donc à la matrice de la commune de Rillieux.

Cases 1-480. Table alphabétique des propriétaires.

Cote/Cotes extrêmes

3P78/5

Date

1911-1958