6159W 1-6159W6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 20/07/2023
Présentation du contenu
Dossiers d'acquisition et de cession foncière.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Mode de classement
Un index est joint au versement (commune, localisation, n° de parcelle, n° d'acquisition/cession, dates).
Mots clés matières
Mots clés producteurs
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