4981W 1- 4981W6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4981W - Département du Rhône - Conseil technique et social
1 media
Déplier tous les niveaux
Conseil technique et social.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2004-2010
Importance matérielle
0,76 ml, 6 article(s)
Origine
DEPARTEMENT DU RHONE / Direction générale / Conseil technique social
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 26/02/2015
Présentation du contenu
Rapports d'activité, enquêtes état.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Conseil technique et social.
Cote/Cotes extrêmes
4981W/1-4981W/3
Date
2004-2010
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Office Français de l'Immigration et de l'Intégration (OFFI) : enquêtes diverses.
Cote/Cotes extrêmes
4981W/3
Date
2010
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010