4566W 1-4566W34
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire de la subdivision de Lyon Est Meyzieu.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1986-2004
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
6,80 ml
Origine
Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Versement du 15/03/2011.
Présentation du contenu
Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Jonage.
Cote/Cotes extrêmes
4566W1-4566W23
Date
1986-2004
Mots clés lieux
PC279030031 à PC279030047, PC279030050 et PC279040015 à PC279040018.
Cote/Cotes extrêmes
4566W19
Date
2003-2004
Présentation du contenu
PC279030038 – Commune de Jonage, extension de la mairie, place de l'hôtel de ville ; PC279030037 - Extension maison individuelle, 2 rue d'alsace ; PC279030036 – Construction maison individuelle, lotissement le coteau du vivier ; PC279030034 - Extension maison individuelle, 2 rue André Malraux ; PC279030033 – Construction maison individuelle, lotissement le coteau du vivier ; PC279030032 – Construction maison individuelle, lieu-dit le clos du Tournier ; PC279030031 – Construction maison individuelle, lieu-dit les buissonnières ; PC279030050 – Construction maison individuelle, lieu-dit le clos du Tournier ; PC279030047 - Extension maison individuelle, 2 rue d'alsace ; PC279030046 - Installation mobil-home, rue de la fraternité ; PC279030045 – Construction maison individuelle, lotissement le coteau du vivier ; PC279030044 - Extension maison individuelle, 4 allée de Bretagne ; PC279030043 - Construction abri de jardin, 6 allée des jonquilles ; PC279030041 - Extension maison individuelle par abri non fermé, 1 bis chemin des buissonnières ; PC279030040 - Construction auvent non fermé, 119 rue nationale ; 279030039 – SARL Altis, construction caserne de gendarmerie, lieu-dit le Marteret ; PC279040017 - Construction garage, 21 rue du vieux château ; PC279040016 – Construction maison individuelle, le rontay, chemin des bruyères ; PC279040018 – Construction maison individuelle, lieu-dit les verchères ; PC279040015 - Extension maison individuelle, 13 rue Maryse Bastié.