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2843W - Préfecture du Rhône - Administration générale

1 media

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Recueil des actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

2843W 1-2843W8

Date

1989-1990

Importance matérielle

1.28 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Service de l'organisation et de la gestion des moyens de l'administration (SOGMA)/Bureau du courrier

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/1991

Présentation du contenu

Arrêtés préfectoraux (1989). Associations syndicales libres (1990).

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 2843W en PDF

Mots clés matières

ADMINISTRATION, AGRICULTURE, AMENAGEMENT FONCIER, AMENAGEMENT RURAL, ASSOCIATION, ASSOCIATION FONCIERE URBAINE, ASSOCIATION SYNDICALE DE PROPRIETAIRES, ECONOMIE RURALE, EQUIPEMENT, URBANISME

Mots clés typologiques

TEXTE OFFICIEL