1N 1-1N662
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
1N - Conseil général du département et commission départementale
1 media
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Conseil général du département et commission départementale.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1800-1940
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Origine
Conseil général du Rhône
Modalités d'entrées
Versement.
Conditions d'accès
Fonds librement communicable.
Autre instrument de recherche
Documents en relation
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - 3565 W : délibérations du Conseil Général (1940-2009) ; 3572 W : délibérations de la commission départementale puis de la commission permanente (1940-2009) ; 4391 W : dossiers de séances de la commission permanente et du Conseil Général (1997-2002) ; 4317 W : service des Assemblées, collection photographique (1937-2008).
Conseil général.
Cote/Cotes extrêmes
1N1-1N428, 1N645
Date
An VIII-1940
Vœux émis par le conseil général.
Cote/Cotes extrêmes
1N422-1N425
Date
1903-1940
Présentation du contenu
Délibérations, correspondance.
1938-1940
Cote/Cotes extrêmes
1N425
Date
1938-1940
Présentation du contenu
Acquisition de motocyclettes biplaces par les brigades de gendarmerie, calamités agricoles, exode rural, subventions pour acquisitions de terrain à reboiser, réquisitions militaires des chevaux et des automobiles, marché cotonnier du Havre, permissions aux agriculteurs et viticulteurs mobilisés, propriété commerciale, dépeuplement des campagnes, allocations familiales,, relevé des prix, intensification de la production agricole.