1N - Conseil général du département et commission départementale

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Cote/Cotes extrêmes

1N 1-1N662

Date

1800-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Conseil général du Rhône

Modalités d'entrées

Versement.

Conditions d'accès

Fonds librement communicable.

Documents en relation

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - 3565 W : délibérations du Conseil Général (1940-2009) ; 3572 W : délibérations de la commission départementale puis de la commission permanente (1940-2009) ; 4391 W : dossiers de séances de la commission permanente et du Conseil Général (1997-2002) ; 4317 W : service des Assemblées, collection photographique (1937-2008).

Cote/Cotes extrêmes

1N1-1N428, 1N645

Date

An VIII-1940

Cote/Cotes extrêmes

1N422-1N425

Date

1903-1940

Présentation du contenu

Délibérations, correspondance.

1938-1940

Cote/Cotes extrêmes

1N425

Date

1938-1940

Présentation du contenu

Acquisition de motocyclettes biplaces par les brigades de gendarmerie, calamités agricoles, exode rural, subventions pour acquisitions de terrain à reboiser, réquisitions militaires des chevaux et des automobiles, marché cotonnier du Havre, permissions aux agriculteurs et viticulteurs mobilisés, propriété commerciale, dépeuplement des campagnes, allocations familiales,, relevé des prix, intensification de la production agricole.