3388W 1-3388W11
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 20/03/1997
Présentation du contenu
Dossiers médicaux, bulletins épidémiologiques MST, statistiques, hospitalisation d'office.
Conditions d'accès
Versement soumis à un délai de 120 à compter de la date de naissance (secret médical), à l'exception des articles 3388 W 4-7 et 10 librement communicables.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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