4569W 1-4569W3
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4569W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
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Permis de construire de la subdivision de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1983-1994
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0,53 ml
Origine
Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Versement du 15/03/2011
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Permis n°PC238910009, PC238920004, PC078930008, PC095930001, PC227930024, PC238930011, PC227940008 et PC227940005.
Cote/Cotes extrêmes
4569W3
Date
1991-1994
Présentation du contenu
PC238910009 - OPAC du Rhône, réhabilitation de 3 logements à Saint-Symphorien-sur-Coise ; PC238920004 - OPAC du Rhône, construction de deux T7 en 12 logements à Saint-Symphorien-sur-Coise ; PC078930008 - OPAC du Rhône, réhabilitation d'un immeuble à Duerne ; PC095930001 - HML Rhône et Loire, réaménagement de 4 logements à Grézieu-le-Marché ; PC227930024 - OPAC du Rhône, résidence, halte-garderie, bureau de poste et maison du département à Saint-Martin-en-Haut ; PC238930011 - OPAC du Rhône, modification d'un bâtiment collectif et garages à Saint-Symphorien-sur-Coise ; PC227940008 - OPAC du Rhône, 17 logements sociaux et équipements collectifs (poste et centre médico-social) à Saint-Martin-en-Haut ; PC227940005 - Maison de retraite, extension et humanisation à Saint-Martin-en-Haut.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Permis conservés pour leur intérêt historique.