1L 1-1L1231
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
1L - Administration du Département sous la Révolution
1 media
Déplier tous les niveaux
Administration du Département sous la Révolution.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1806
Description physique
Importance matérielle : 58,63 ml.
Origine
Rhône-et-Loire. Département
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Ce fonds est librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Affaires financières.
Cote/Cotes extrêmes
1L567-1L720
Date
1789-1800
Présentation du contenu
1789-an VIII.
Contributions.
Cote/Cotes extrêmes
1L638-1L713
Date
1789-1800
Présentation du contenu
1789-an VIII.
Anciennes impositions, liquidation.
Cote/Cotes extrêmes
1L638-1L643
Date
1789-1798
Présentation du contenu
1789-an VI.
District de Lyon-Campagne.
Cote/Cotes extrêmes
1L640
Date
1789-1792
Présentation du contenu
Répartition, rôles, recouvrements et contentieux : paiement de l'arriéré des impositions du Franc-Lyonnais ; extraits du bordereau général des recouvrements établi par François Valesque, ancien receveur de l'élection de Lyon.