5078W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône : dossiers sociaux de familles et de bénéficiaires à l'aide départementale personnalisée à l'autonomie (ADPA)

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5078W 1-5078W47

Date

Entre le 1er janvier 2003 et le 31 décembre 2014

Importance matérielle

47. article(s)

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE Unité territoriale de Villefranche-sur-Saône Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 22/02/2016

Cote/Cotes extrêmes

5078W/1-5078W/39

Date

2008-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Communicable sur autorisation

Cote/Cotes extrêmes

5078W/15-5078W/26

Date

2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Communicable sur autorisation (Vie )

PO - TH.

Cote/Cotes extrêmes

5078W/25

Date

2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2009 (Vie )