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3946W - Service vicinal - Chemins vicinaux

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Comptabilité vicinale.

Cote/Cotes extrêmes

3946W 1-3946W105

Date

1897-1979

Importance matérielle

1.80 ML

Particularité physique

Papier

Origine

SERVICE VICINAL/Service ordinaire

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Canton, circonscription et subdivision de Givors.- Service vicinal : registres de comptabilité, registre d'acquisition et d'aliénation de terrains, carnets d'attachements (1897-1963). Service ordinaire : registres de comptabilité, carnets d'attachements (1943-1979).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Versement classé en juillet 2005. Les articles 3946 W 106-109 ont été éliminées le 18/12/2007.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3946W en PDF

Mots clés lieux

GIVORS (CANTON)

Mots clés matières

ADMINISTRATION, COMPTABILITE PUBLIQUE, DOMAINE PUBLIC, EMPLOI, EQUIPEMENT, PERSONNEL, RESEAU ROUTIER, TRAVAIL, VOIE DE COMMUNICATION

Mots clés typologiques

REGISTRE