5798W 1-5798W43
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2002-2008
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4,3 ml
43 article(s)
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/04/2021
Présentation du contenu
Permis de construire instruits au nom de l'Etat, issus du contrôle de légalité et de compétence communale.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Instruction des demandes et délivrance des permis de construire Etat.
Cote/Cotes extrêmes
5798W1-5798W38
Date
2007-2008
Permis n°069 259 07 Z0035, 069 266 07 Z0162 et 069 273 07 Z0014.
Cote/Cotes extrêmes
5798W4
Date
2007
Présentation du contenu
PC 069 259 07 Z0035 – Construction d'une sous-station électrique pour alimentation ligne tramway T4 – 7 avenue d'Oschatz à Vénissieux – SYTRAL PC 069 266 07 Z0162 – Construction de 10 bâtiments modulaires pour installation de 10 classes provisoires au Lycée Frédéric Fays – 46 rue Frédéric Fays à Villeurbanne – SEMCODA mandataire de la Région Rhône-Alpes ; PC 069 273 07 Z0014 – Construction de 139 logements – avenue des Taillis/boulevard Jean Mermoz/rue de l'Aviation à Corbas – OPAC DU RHONE.