Dossiers n° 14703 à 14711.

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1410W - Préfecture du Rhône - Installations classées

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1410W 473-1410W485

Date

1977-1982

Importance matérielle

1,30 ml

Origine

PREFECTURE DU RHONE/1ere division/2e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement.

Date d'entrée : 05/07/1982

Présentation du contenu

Dossiers n° 14517-14711 déclarés en 1979-1980, avec des lacunes.

Mode de classement

Dossiers classés par ordre numérique.

Pour les recherches, un index est à disposition du président de salle de lecture.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Documents en relation

Ce versement est la suite du 995 W et 1060 W.

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

1410W485

Date

1977-1982

Présentation du contenu

Contient également un dossier non numéroté pour un accident dans un établissement de seconde classe à Villefranche-sur-Saône.