4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

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Cote/Cotes extrêmes

4565W 1-4565W76

Date

1984-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

15,2 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011

Présentation du contenu

Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Permis n°PC256870041, PC271870116, PC283870045, PC286870010, PC286870092, PC286870009, PC286870072, PC290870050, PC290870057, PC290870058, PC292870004, PC292870006, PC296870003, PC296870026 et PC296870012.

Cote/Cotes extrêmes

4565W7

Date

1987

Présentation du contenu

PC256870041 - SA HLM L'effort, transformation foyer de travailleurs migrants en maison de cure médicalisée de 106 chambres, 17-19 rue Renan à Vaulx-en-Velin [PC initial : 256860051 voit 4565W2] ; PC271870116 - Lecoq Guy, extension maison individuelle, 27 route de Genas à Chassieu ; PC283870045 - Lyon Investissements, construction d'un ensemble de 30 pavillons, chemin du Charbonnier à Mions ; PC286870010 - Courly, construction d'une caserne de sapeurs-pompiers, avenue Victor Hugo à Rillieux-la-Pape ; PC286870092 - Courly, extension d'un restaurant scolaire Le Mont Blanc, chemin du Bois à Rillieux-la-Pape ; PC286870009 - Mairie de Rillieux-la-Pape, construction d'une salle de sport groupe scolaire Canellas, place Canellas ; PC286870072 - Mairie de Rillieux-la-Pape, extension d'une salle de sport groupe scolaire Canellas, place Canellas ; PC290870050 - A.D.A.P.E.I., aménagement local à usage de restaurant self-service, 67 - 69 rue Aristide Briand à Saint-Priest ; PC290870057 - Compagnie Générale des Eaux, construction d'un centre de distribution réseau vidéocommunication, 1 rue de l'Égalité à Saint-Priest ; PC290870058 - Compagnie Générale des Eaux, construction d'un centre de distribution réseau vidéocommunication , rue Alfred de Musset à Saint-Priest ; PC292870004 - , construction de 2 immeubles d'habitation de 17 logements chacun, allée Paul Delorme à Sathonay-Camp [abrogé et remplacé par PC292870006] ; PC292870006 - Société Régionale d'HLM, construction de 2 immeubles d'habitation de 17 logements chacun, allée Paul Delorme "Le Sequoïa" à Sathonay-Camp ; PC296870003 et PC296870026 - Institut Français du Pétrole, construction de 2 bâtiments pour bureaux et atelier, carrefour de la Pagantière à Solaize ; PC296870012 - Elf, construction d'un garage au centre de recherche, chemin du canal à Solaize.