3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
Cote/Cotes extrêmes
28722
Autres Cotes
3Q45/2-3Q45/668
Date
1790-1969
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des baux.
Cote/Cotes extrêmes
29346
Autres Cotes
3Q45/608-3Q45/611
Date
1793-1865
Mots clés typologiques
Baux laïcs (volume 3).
Cote/Cotes extrêmes
29347
Autres Cotes
3Q45/608
Date
Novembre 1793-octobre 1822