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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
67243 - LYON 7, Extension caserne Sapeurs Pompiers de Gerland ; 67318 - OPAC DU RHÔNE, 19 logements à Champagne-au-Mont-d'Or ; 67334, 67335 et 81642 - LYON 3, Extension gare Part-Dieu ; 67386 - EDF, poste de transformation à Vourles ; 67397 - COLOMBIER SAUGNIEU, construction réservoir d'eau potable ; 67414 - LYON 3, Surélévation Clinique Jeanne-d'Arc ; 67432 - OPAC DU RHÔNE, 58 logements à Saint-Genis-Laval ; 67451 - ST PRIEST, Construction de deux logements de fonction ; 67493 - MORNANT, Aménagement salles réunions ; 67499 -TARARE, Extension collège privé St André ; 67602 - EDF poste de transformation à Meyzieu ; 67629 - CNR , Construction de deux logements de fonction à Lyon 7 ; 67631 - Ville Lyon à Lyon 7 ; 67632 - LYON 2, construction Kiosque Bellecour.
Conditions d'accès
Communicable 50 ans après l'année 1982
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