3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
Déplier tous les niveaux
Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
Cote/Cotes extrêmes
15323
Autres Cotes
3Q27/1-3Q27/75
Date
1871-1933
Biographie ou Histoire
Ce bureau est appelé parfois bureau des exploits.
Mots clés collectivités
Registres des actes judiciaires.
Cote/Cotes extrêmes
15326
Autres Cotes
3Q27/3-3Q27/48
Date
1920-1929
Mots clés typologiques
9 juillet-7 octobre 1926 (volume 215).
Cote/Cotes extrêmes
15358
Autres Cotes
3Q27/34
Date
1926