EDEPOT80 / 1-EDEPOT80/43
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune d'Échalas a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 29 octobre 2020.
Présentation du contenu
Le fonds se compose de registres paroissiaux et d'état civil jusqu'en 1899, de registres de délibérations du conseil municipal jusqu'en 1963 et de dossiers thématiques du XIXe-première moitié du XXe siècle.
Conditions d'accès
Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables, à l'exception de certains dossiers contenant des données personnelles, soumis de ce fait à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).
Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
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