10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
1 media
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Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau de L'Arbresle.
Cote/Cotes extrêmes
00136
Autres Cotes
10C120-10C255;10C2324
Date
1693-1812
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des donations et autres dispositions éventuelles.
Cote/Cotes extrêmes
00268
Autres Cotes
10C243-10C244
Date
1739-1798
Mots clés typologiques
Vers 1739-vers 1787.
Cote/Cotes extrêmes
00269
Autres Cotes
10C243
Date
1739-1787
Présentation du contenu
Quelques feuillets seulement, qui sont apparemment plutôt un brouillon préparatoire à une table des donations qui n'a pas été conservée ; classement sans ordre logique, ni de date, ni de nom. Ce registre n'a pas été numérisé.